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Nouveau calcul des fonds propres bancaires au titre du risque de contrepartie?

Le comité de Bâle propose une nouvelle mesure de l'exposition au risque de contrepartie pour le calcul des fonds propres bancaires, qui remplacerait les deux méthodes forfaitaires utilisées actuellement.

Un des chapitres des Accords de Bâle 3, publiés en 2010 et dont l'implémentation n'est pas encore achevée dans plusieurs établissements bancaires, est consacré au renforcement du traitement du risque de contrepartie. Pourtant, la réforme réglementaire ne semble pas être suffisante et le régulateur s'apprête à réviser la mesure du risque de contrepartie une nouvelle fois.

Les Accords Bâle 2-3 proposent trois mesures alternatives de l'exposition au risque de contrepartie sur les produits dérivés: la méthode de l'exposition courante, la méthode standard et la méthode des modèles internes. La méthode de l'exposition courante consiste à ajouter au prix courant d'un produit dérivé un montant forfaitaire (add-on) proportionnel au nominal de l'opération, ce montant tenant très grossièrement compte de la nature des dérivés et de leurs maturités. La méthode des modèles internes quant à elle, exige une simulation assez complexe des expositions futures, tenant compte des volatilités des facteurs de risques de marché et des mouvements futures du collatéral. Située en termes de complexité entre les deux méthodes ci-dessus, la méthode standard est très peu utilisée.

En juin 2013, le comité de Bâle a publié un document de consultation intitulé "Modèle non-interne de capitalisation des expositions au risque de contrepartie" ("The non-internal model method for capitalising counterparty credit risk exposures"). Le document propose de supprimer la méthode standard et de faire évoluer la méthode de l'exposition courante pour combler l'écart conceptuel entre celle-ci et la méthode des modèles internes. La nouvelle mesure tiendrait mieux compte de la diversification du portefeuille de dérivés, en introduisant la notion d'ensemble de couverture (hedging set) en plus de l'ensemble de compensation, défini par les accords cadre entre les banques. Les ensembles de couverture sont définis suivant l'axe de risque de marché principal pour chaque produite (devise, taux variable, matière première, etc). La nouvelle mesure intègre plus finement la dépendance de l'exposition future à la maturité des produits. Par ailleurs, d'une manière similaire à la méthode des modèles internes, le résultat du calcul est multiplié par une constante forfaitaire qui vise à prendre en compte les incertitudes du modèle et notamment le risque de corrélation défavorable entre la qualité de crédit de la contrepartie et l'exposition.

L'étude préliminaire d'impact a été  terminée le 27 Septembre 2013. Les impacts attendus sont difficiles à estimer: la nouvelle mesure favoriserait la diversification mais pénaliserait les expositions long terme peu diversifiées et peu ou non-collatéralisées. Une chose est certaine: pour les banques non-homologuées à l'utilisation de la méthode des modèles internes, la nouvelle mesure exige une sophistication du calcul et une collecte de nouvelles informations sur les produits, souvent indisponibles dans les systèmes d'information des Directions de Risques car inutile pour le calcul en méthode de l'exposition courante.

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